De nombreux couples de nationalité étrangère ont jusqu’à présent fait divers efforts pour faire reconnaître leurs droits en tant que couples mariés en Corée. Un couple homosexuel composé d’un soldat étranger et d’un diplomate a été reconnu pour ses droits, mais les citoyens ordinaires n’ont pas été reconnus pour leurs droits dans les sphères publiques et privées.
Traduction au français: 미아
Révision de la traduction: -
Rédaction: Miguel
Révision du texte rédigé: 레이, 에스텔
Le récent jugement d’un tribunal coréen était une nouvelle encourageante pour la communauté LGBT. Il faudra plus de temps avant le jugement définitif car la Caisse nationale d’assurance maladie de Corée a décidé de faire appel, mais il semble clair qu’un certain changement est à venir. S’il y a un jugement définitif qui reconnaît partiellement le statut juridique des couples homosexuels en union de fait, il sera possible d’appliquer ce jugement aux étrangers qui résident en Corée.
Cependant, de nombreux couples étrangers homosexuels résidant en Corée ont tenté d’être reconnus comme couples légaux. Dans le cas des entreprises privées, leurs droits ont été partiellement reconnus, mais dans la plupart des cas, ce n’était pas facile.
La reconnaissance légale est limitée aux personnes exerçant des fonctions officielles
Certain pays ne reconnaissent pas encore légalement les unions entre personnes de même sexe, alors qu’ils reconnaissent les mariages homosexuels reconnus à l’étranger. La Corée semble également suivre cette tendance. Un cas représentatif est le cas des forces armées des États-Unis en Corée du Sud (USFK). Comme l’USFK occupe une position importante sur la péninsule coréenne en raison du grave conflit entre les deux Corées, le gouvernement sud-coréen réagit souvent avec sensibilité aux questions liées à l’USFK.
En 2013, des militaires américains qui s’étaient mariés avec une personne de même sexe dans leur pays d’origine ont déposé une plainte selon laquelle leur partenaire ne pouvait pas bénéficier des avantages comme les couples hétérosexuels, tels que les visas et les privilèges de rationnement. Comme l’accord de statut des forces (SOFA) entre la Corée du Sud et les États-Unis ne limitait pas les partenaires au sexe opposé, l’armée américaine a demandé au gouvernement sud-coréen de reconnaître les couples de même sexe stationnés en Corée du Sud. Le gouvernement sud-coréen a donné son feu vert à cette demande en 2016, et les couples homosexuels de l’USFK ont désormais les mêmes droits que les couples hétérosexuels. Cependant, ces droits ne s’étendaient pas aux citoyens américains ordinaires résidant en Corée, et encore moins aux citoyens coréens.
Les diplomates étrangers peuvent généralement demander un visa F-1 (un visa visiteur familial) pour les conjoints de même sexe. Il y a eu un cas intéressant en 2019, celui de Philip Turner, ancien ambassadeur de Nouvelle-Zélande en Corée. Il a été le premier ambassadeur envoyé en Corée qui a accompagné son époux, Ikeda, à la cérémonie de remise d’un certificat de nomination d’ambassadeur. Le gouvernement a d’abord exprimé sa désapprobation, mais le ministère de la Justice a secrètement modifié les règlements juste avant la cérémonie, permettant à Ikeda de participer. Les organisations LGBT ont souligné que le gouvernement coréen était réticent à divulguer ce fait et ne reconnaît toujours pas les droits des autres couples homosexuels.
Les citoyens ordinaires ne voient pas leurs droits reconnus
Cependant, il existe des cas où les gens n’ont même pas eu la chance d’être reconnus. Simon Hunter-Williams de nationalité britannique s’est marié avec un partenaire de même sexe de nationalité coréenne en Angleterre en 2015. Deux ans plus tard, en 2017, il a demandé un visa d’immigrant par mariage au gouvernement coréen et à être reconnu comme un couple marié. Dans une lettre au président, l’ancien président Moon Jae-in, Hunter-Williams a déclaré qu’il aimerait vivre avec son partenaire en Corée, et il a appelé en disant : « J’ai vécu en Corée pendant longtemps et j’aime ce pays. Je veux adopter et élever un enfant, mais si notre relation n’est pas légalement reconnue, il sera même difficile de recevoir des soins médicaux en raison de problèmes d’assurance. »
Néanmoins, le ministère de la Justice a rejeté la demande affirmant qu’il ne pouvait pas répondre à la demande en raison de la définition juridique du mariage et de l’opinion publique. Il y avait sûrement d’autres moyens pour Hunter-Williams d’entrer dans le pays avec un visa différent, mais ce ne serait pas le même que le statut d’un couple reconnu en Angleterre.
Un autre exemple date de 2019. Todd Henry, professeur, éditeur et co-auteur américain du livre « Queer Korea », est venu à l’Université nationale de Séoul en tant que chercheur invité et a demandé des dortoirs pour son conjoint de fait de même sexe. Toutefois, l’université a rejeté cette demande, qui aurait été approuvée sans problème s’il s’agissait d’un couple hétérosexuel. Elle a également ajouté que même si ce couple se marie aux États-Unis et soumet des documents officiels, le résultat restera le même.
Il existe une possibilité de reconnaissance
Il existe d’autres options au lieu d’être officiellement reconnu. Par exemple, Kim Kyu-jin, qui s’est mariée avec une partenaire de même sexe aux États-Unis, a réussi à désigner son bénéficiaire d’assurance comme son partenaire. Cette assurance n’était pas une assurance publique. Ce cas n’a rien de surprenant puisqu’un assuré peut désigner n’importe qui comme bénéficiaire de son contrat, à condition qu’il y consente expressément. Cependant, comme la Corée ne reconnaît pas encore le mariage homosexuel, la partenaire de Kim Kyu-jin a été enregistrée comme « amie » au lieu de « conjointe » dans le document d’assurance. Dans une autre interview, elle a révélé qu’un avocat lui avait conseillé de créer une société afin d’assurer des revenus d’assurance stables.
En 2019, Korean Air, une compagnie aérienne coréenne, a aussi accepté l’inscription d’un couple homosexuel pour son programme de miles. Le couple s’est marié au Canada et Korean Air a répondu qu’ils décidaient de reconnaître ou d’enregistrer une relation familiale conformément aux lois de chaque pays.
Traduction au français: 미아
Révision de la traduction: -
Rédaction: Miguel
Révision du texte rédigé: 레이, 에스텔
Bibliographie (disponible uniquement en coréen)
留言